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Actualités - Informations - Sécurité - Bancs d'essai - Interview - Enquêtes - Statistiques - International - Textes officiels - Techniques - Initiatives locales - Conseils juridiques... 32 pages tout en couleur.

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guide

Le transport des scolaires :
la sécurité aux points d'arrêt


GUIDE - mars 2009

Publié par le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) en collaboration avec l'ANATEEP.
CERTU - bureau de vente - 9 rue Juliette Récamier 69456 Lyon cedex 06 - Tél.04.72.75.59.59.
30 euros
>
Achat sur le site du Certu



Etudes/Rapports/Guides :

Rapport sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage (EAD) et prévention des risques liés à l’alcool et aux autres addictions en transport routier de voyageurs.
"Guide à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires
en matière de sécurité des transports scolaires"
Conseil National des Transports.
> Guide du CNT - août 2009 (1,3 Mo)

Rapport sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage (EAD) et prévention des risques liés à l’alcool et aux autres addictions en transport routier de voyageurs.
"Ethylotests anti-démarrage"

Conseil National des Transports.
> EAD - Rapport du CNT - 2009 (0,3 Mo)
> EAD - Annexes au rapport du CNT- 2009 (1 Mo)
> EAD - Avis du CNT - 2009 (0,04 Mo)

> Interview par l'Anateep de M. Yves Bonduelle, Inspecteur
Inspecteur général honoraire, ayant présidé la commission au sein du CNT - 2009 (Espace documentation - accès protégé)


Guide méthodologique pour l'élaboration du schema directeur d'accessibilité des Sces de transports départementaux.
"Accessibilité des Sces de transports départementaux"

Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux.
ADSTD - Guide méthodologique 2006 (2 Mo)

Rapport 2005 - Conseil général des Ponts et Chaussées.
"Renforcement de la sécurité
dans les transports routiers non urbains de voyageurs par autoca
r"

Télécharger ici le rapport (fichier PDF de 1,7 Mo)

Etude réalisée en novembre 2005 par l'Anateep, subventionnée par le Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
"Intercommunalité et transport scolaire"

Les implications réelles des dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Télécharger ici l'intégralité de l'étude (fichier PDF de 1 Mo)

Mémoire réalisé en 2005 par Marie-Odile Paillet et Alexandre Magniez pour la Faculté de médecine Pitié Salpétrière, Université Pierre et Marie Curie Paris VI.
"L'accompagnement dans les transports scolaires. Quelle pénibilité ?"

Télécharger ici le fichier PDF (0,7 Mo)


Etude réalisée en 1998 par l'Anateep pour le compte de la Commission européenne.
"La sécurité des transports scolaires en Europe"

Les implications réelles des dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Vers le rapport de synthèse en 5 langues

Actes des séminaires Anateep :
Séminaire janv. 2010
"Concentration d'entreprises :

les conséquences pour le transport scolaire"

(actes réservés aux participants et aux titulaires d'un contrat
"assistance-conseils")
Séminaire janv. 2009 >
"La sécurisation des marchés publics de transport scolaire"
(actes réservés aux participants)
Séminaire janv. 2008
"
Transport scolaire : la sécurité aux points d'arrêt"
(actes non publiés)
Séminaire janv. 2007
"
Loi sur le handicap de février 2005 :
implications pour le transport scolaire"
Séminaire déc. 2005
"Co
mmunautés d’agglomération-
Départements : risque judiciaire et responsabilités
dans le transport scolaire
"

Séminaire déc. 2004
"Transport scolaire et intercommunalité :
constat et perspectives
"

INFORMATIONS AU 01.43.57.42.86


Autre :

"Transport en commun de personnes sur route"
Elaboré par le Conseil National des Transports, cet outil indispensable à tout acteur de transport scolaire répond dans le détail à de nombreuses interrogations réglementaires, et fourmille de conseils forts appréciés lorsque l'on cherche à définir ou orienter une politique départementale ou locale de transport. (Renseignements aux Journaux officiels 01.40.58.79.79) http://www.cnt.fr

Informations
ANATEEP - 8, rue Edouard Lockroy 75011 Paris
Tél (0)1.43.57.42.86 -Fax (0)1.43.57.03.94

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