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Etudes/Rapports/Guides :
Rapport
sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage
(EAD) et prévention des risques liés à l’alcool
et aux autres addictions en transport routier de voyageurs.
"Guide à l’usage des décideurs
locaux et de leurs partenaires en
matière de sécurité des transports scolaires"
Conseil National des Transports.
> Guide du CNT - août 2009 (1,3 Mo)
Rapport
sur la mise en œuvre des éthylotests anti-démarrage
(EAD) et prévention des risques liés à l’alcool
et aux autres addictions en transport routier de voyageurs.
"Ethylotests anti-démarrage"
Conseil National des Transports.
>
EAD - Rapport du CNT - 2009 (0,3 Mo)
>
EAD - Annexes au rapport du CNT- 2009 (1 Mo)
>
EAD - Avis du CNT - 2009 (0,04 Mo)
>
Interview par l'Anateep de M. Yves Bonduelle,
Inspecteur
Inspecteur général honoraire, ayant présidé
la commission au sein du CNT - 2009 (Espace
documentation - accès protégé)
Guide
méthodologique pour
l'élaboration du schema directeur d'accessibilité des
Sces de transports départementaux.
"Accessibilité des Sces de transports
départementaux"
Association des Directeurs de Services
Techniques Départementaux.
ADSTD
- Guide méthodologique 2006 (2 Mo)
Rapport
2005 - Conseil général des Ponts et Chaussées.
"Renforcement
de la sécurité
dans les transports routiers non urbains de voyageurs par autocar"
Télécharger
ici le rapport (fichier PDF de 1,7 Mo)
Etude
réalisée en novembre 2005 par l'Anateep,
subventionnée par le Ministère
des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
"Intercommunalité et transport scolaire"
Les implications réelles des
dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant
en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Télécharger
ici l'intégralité de l'étude (fichier PDF de
1 Mo)
Mémoire
réalisé en 2005 par Marie-Odile Paillet et Alexandre
Magniez pour la Faculté de médecine
Pitié Salpétrière, Université Pierre et
Marie Curie Paris VI.
"L'accompagnement dans les transports scolaires.
Quelle pénibilité ?"
Télécharger
ici le fichier PDF (0,7 Mo)
Etude
réalisée en 1998 par l'Anateep
pour le compte de la Commission européenne.
"La sécurité des transports
scolaires en Europe"
Les implications réelles des
dispositions des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant
en 2002, Raffarin en 2004 : état des lieux et perspectives.
Vers
le rapport de synthèse en 5 langues |