ANATEEP

Calendrier scolaire 2009-2010

2009-2010	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée enseignants	mardi 1er septembre 2009
Rentrée élèves	mercredi 2 septembre 2009 (écoles, collèges et lycées)
Toussaint	du samedi 24 octobre au jeudi 5 novembre 2009
Noël	du samedi 19 décembre 2009 au lundi 4 janvier 2010
Hiver	samedi 13 février au lundi 1er mars 2010	samedi 6 février au lundi 22 février 2010	samedi 20 février au lundi 8 mars 2010
Printemps	samedi 10 avril au lundi 26 avril 2010	samedi 3 avril au lundi 19 avril 2010	samedi 17 avril au lundi 3 mai 2010
Vacances d'été	vendredi 2 juillet 2010
- Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

31 juillet et 7 août 2010 : interdiction de circuler pour les véhicules affectés au transport en commun d'enfants. Arrêté du 11 février 2010 (JORF n°0055 du 6 mars 2010 page 4620 texte n° 4) Marchés publics Fiche explicative du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (www.minefe.gouv.fr, commande publique, marchés publics) sur la passation des contrats de transports scolaires > fiche pdf Transport debout : l'arrêté du 2 juillet 82 enfin modifié ! Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 (JO du 16 juin 2009) fichier pdf Communiqué de Presse L’ANATEEP s’inquiète de l’incertitude juridique généralisée qui règne dans la passation des marchés publics de transport scolaire Contrat type "transport collectif occasionnel" > Guide d'application du CNT	Ethylotest Anti-démarrage et ceintures de sécurité > Arrêté du 13 octobre 2009 > Communiqué de presse ministère du 1er déc.2009 La sécurité aux points d'arrêt Ce guide tant attendu est disponible depuis le 25 mars > En savoir plus Jeu vidéo Handicap International propose un Jeu gratuit HandiGo destiné à sensibiliser les 10-14 ans aux différents handicaps.

Informations
ANATEEP - 8, rue Edouard Lockroy 75011 Paris
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