Les
communiqués et résolutions de l'Anateep
| 2009-2010 | ZONE
A |
ZONE
B |
ZONE
C |
| Rentrée enseignants | mardi
1er septembre 2009 |
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| Rentrée élèves | mercredi
2 septembre 2009 (écoles, collèges et lycées) |
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| Toussaint |
du samedi 24 octobre au jeudi 5 novembre 2009 |
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| Noël | du
samedi 19 décembre 2009 au lundi 4 janvier 2010 |
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| Hiver | samedi
13 février au |
samedi
6 février au |
samedi
20 février au |
| Printemps | samedi
10 avril au |
samedi
3 avril au |
samedi
17 avril au |
| Vacances d'été | vendredi
2 juillet 2010 |
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| - Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. | |||
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31
juillet et 7 août 2010 :
interdiction de circuler pour les véhicules affectés au transport en commun d'enfants. Arrêté du 11 février 2010 (JORF n°0055 du 6 mars 2010 page 4620 texte n° 4) Actes du séminaire 2010  Réservés aux participants et les détenteurs d'un contrat "Assistance-conseils", les actes sont gratuitement disponibles dans l'extranet de ce site. Marchés publics Fiche explicative du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (www.minefe.gouv.fr, commande publique, marchés publics) sur la passation des contrats de transports scolaires > fiche pdf Transport debout : l'arrêté du 2 juillet 82 enfin modifié ! Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 (JO du 16 juin 2009) fichier pdf Communiqué
de Presse
L’ANATEEP s’inquiète de l’incertitude juridique généralisée qui règne dans la passation des marchés publics de transport scolaire Contrat
type "transport collectif occasionnel"
> Guide d'application du CNT |
Ethylotest
Anti-démarrage La sécurité aux points d'arrêt Jeu vidéo  Handicap
International propose un Jeu gratuit HandiGo
destiné à sensibiliser les 10-14 ans aux différents
handicaps. |
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